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Ce pas à pas vous permet par un système de questions réponses de choisir les items correspondant à votre situation personnelle d’agent titulaire ou non titulaire de la fonction publique d’État. Il vous permet de recueillir les informations, procédures et formulaires concernant :
– un congé de maladie ordinaire, un congé de longue maladie ou un congé de longue durée ;
– les alternatives offertes en cours et à la fin des différents types de congés de maladie ;
– un accident de service (agent titulaire) ou de travail (agent non titulaire) ;
– une demande de reconnaissance de maladie d’origine professionnelle.
Les personnels concernés sont tous les enseignants du 1er degré qu’ils soient en présence d’élèves ou non, en stage de formation continue :
– instituteurs
– PE
– PE stagiaires
– brigades départementales
Pour les arrêts de travail ou les prolongations d’arrêt de travail, un scan du volet 2 (lisible) ou un scan du volet 1 (avec le motif médical masqué) du cerfa est suffisant.
Pour tous les autres cas, il vous est demandé de bien vouloir utiliser exclusivement le formulaire joint en annexe et de l’adresser à l’attention de Madame l’Inspectrice de l’éducation nationale de la circonscription d’Elbeuf.
Il est rappelé que toute autorisation d’absence est donnée sous réserve de nécessité de service.
Voir en ligne : Congés et autorisations d’absence sur le portail métier
Documents joints
Note information pôle remplacement Formulaire - PDF - 334.9 kio
Procédure à respecter - PDF - 412.1 kio
Autorisation absence compétences IEN - PDF - 122.1 kio
Autorisation absence compétences DASEN - PDF - 138.1 kio