Pour enrichir, illustrer ou compléter leurs cours, les enseignants sont amenés à diffuser à leurs élèves, sous format papier ou numérique, des copies de publications. Le Centre français du droit de copie explique les modalités d’utilisation des ressources numériques protégées par le droit d’auteur.
Une plaquette résume ce qu’il faut savoir pour utiliser des œuvres en toute légalité. Le document aborde le cas de chaque type de support et des différents modes de diffusion.